Accord signé en homologues

La signature en homologue signifie que des contrats ou des actes en double sont imprimés afin qu'il y ait une copie distincte pour la signature par chaque partie. La situation inverse est l'endroit où une copie du contrat ou de l'acte est imprimée et signée par toutes les parties.

1. Qu'est-ce qu'un homologue d'un accord?
2. Que signifie être exécuté en homologues?
3. Les homologues doivent-ils être identiques?

Qu'est-ce qu'un homologue d'un accord?

Homologue est une copie ou du double d'un instrument légal. Lorsqu'un instrument, en particulier un contrat, est signé par les parties à différentes copies, l'une des copies est l'original tandis que les autres sont des homologues.

Que signifie être exécuté en homologues?

Contenu connexe. Une approche de l'exécution d'un document destiné à avoir un effet juridique entre deux ou plusieurs parties, qui implique que chaque partie signant une copie distincte (mais identique) du document, puis échangeant son document signé contre celui qui a été signé par l'autre fête.

Les homologues doivent-ils être identiques?

La clause des homologues est-elle obligatoire? Généralement, un accord n'a pas besoin d'inclure une clause de contreparties pour qu'il soit signé en homologues, tant que le contenu de chaque version signée est le même.