Clause de signature de contrepartie

Cet accord peut être signé dans un ou plusieurs homologues, dont chacun sera considéré comme un original en double, contraignant les parties aux annonces que les parties ne sont pas signatrices à l'original ou au même homologue.

1. Que signifie être exécuté en homologues?
2. Les homologues doivent-ils être identiques?
3. Qu'est-ce qu'une clause d'amendement?

Que signifie être exécuté en homologues?

Contenu connexe. Une approche de l'exécution d'un document destiné à avoir un effet juridique entre deux ou plusieurs parties, qui implique que chaque partie signant une copie distincte (mais identique) du document, puis échangeant son document signé contre celui qui a été signé par l'autre fête.

Les homologues doivent-ils être identiques?

La clause des homologues est-elle obligatoire? Généralement, un accord n'a pas besoin d'inclure une clause de contreparties pour qu'il soit signé en homologues, tant que le contenu de chaque version signée est le même.

Qu'est-ce qu'une clause d'amendement?

La clause de modification stipule les conditions de modification des termes d'un accord. La clause nécessite généralement un document écrit signé par les deux parties.